Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Gesnois Bilurien se réunira :

Le jeudi 14 décembre 2017, à 18h30 à la salle Polyvalente, à Bouloire

L’ordre du jour de cette séance sera consacré à :

1-Installation de nouveaux délégués communautaires pour la commune de Tresson

2-Election du secrétaire de séance

3-Approbation du relevé de décisions du 16 novembre 2017

4-Election d’un nouveau membre du bureau de la communauté de communes

5-Remplacement de Bruno Fortuné de Savigné-l’Evêque, au sein de la commission thématique « Enfance jeunesse » de la communauté de communes

6-Fiscalité professionnelle unique

6-1-Délibération des communes sur la mise en place d’attributions de compensation dérogatoire au titre des charges transférées « Enfance-jeunesse »

6-2-Composition de la CLECT

7-Smirgeomes : RIEOM vote des tarifs et du règlement de facturation 2018

8-Contrat Territoire-Région 2020

9-Urbanisme : Modification simplifiée du règlement du POS à Saint-Corneille

10-Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail :

10-1-Pour la commune de Savigné-L’Evêque

10-2-Pour la commune de Saint-Mars-la-Brière

11-Décisions budgétaires :

11-1-Budget annexe enfance-jeunesse, exercice 2017, décision modificative n°4

11-2-Budget général, exercice 2017, décision modificative n°4

12-Clôture du budget annexe ZA Les Terrasses du Challans

13-RIEOM produits irrecouvrables : dettes à effacer

14-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2018 :

15-Compétence Enfance/Jeunesse : renouvellement des conventions de prestation de services avec les communes concernées pour l’année 2018

16-Décisions prises par le Bureau – selon délibération en date du 19/01/2017

17-Informations

18-Questions diverses